Les documents préparatoires du prochain conseil municipal : jeudi 16 novembre 2023

Convocation et ordre du jour conseil municipal 16 novembre 2023

Procès-verbal conseil municipal du 28 septembre 2023

Procès-verbal conseil municipal 28 septembre 2023 – Délibérations

Procès-verbal conseil municipal 28 septembre 2023 – Pièces-jointes

Projets de délibérations conseil municipal du 16/11/2023 sans les pièces-jointes

Les pièces-jointes aux projets de délibérations conseil municipal 16 novembre 2023 :

060-2023 : Organisation et coordination de la compétence extérieure contre l’incendie 2023-2026

061-2023 : Décision modificative n°1 – Note de présentation

063-2023 : Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux – Charte

064-2023 : Demande de forfait communal 2023-2024 – Ecole privée Saint-François – Lettre

070-2023 : Convention d’occupation du tréfonds de l’espace public de la rue du gaz par des tirants d’ancrage – Convention

070-2023 : Convention d’occupation du tréfonds de l’espace public de la rue du Gaz par des tirants d’ancrage – Plan de situation

070-2023 : Convention d’occupation du tréfonds de l’espace public de la rue du Gaz par des tirants d’ancrage – Plan

071-2023 : Dénomination des voies et espaces publics de l’Ecoquartier Etoile – Plan

071-2023 : Dénomination des voies et espaces publics de l’Ecoquartier Etoile – Liste

072-2023 : Proposition d’acceptation d’une rétrocession gratuite de trottoir rue des Ecoles à la commune par la société COGEDIM SAVOIE LEMAN – Plan

072-2023 : Proposition d’acceptation d’une rétrocession gratuite de trottoir rue des Ecoles à la commune par la société COGEDIM SAVOIE LEMAN – Délibération 2020-040