| Date de l’arrêté | Numéro – Intitulé de l’arrêté | Type |
| 29 décembre | 160- Règlementation sur la mendicité sur la voie publique | Police municipale |
| 29 décembre | 159- Règlementation sur l’occupation abusive et la consommation d’alcool sur la voie publique | Police municipale |
| 29 décembre | 158- Interdictions liées au protoxyde d’azote | Police municipale |
| 26 décembre | 157- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 20 décembre | 156- Permission temporaire de stationnement sur le domaine public communal pour l’installation d’une terrasse de restaurant – Parking public des Négociants (côté impair) | Urbanisme |
| 19 décembre | 154- Arrêté permanent de voirie aux travaux préventifs et curatifs sur les voies publiques ouvertes à la circulation | Voirie |
| 19 décembre | 153- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 19 décembre | 152- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rond-point dit « des Marronniers » | Voirie |
| 19 décembre | 151- Arrêté permanent de voirie de la circulation et du stationnement au profit de l’entreprise COLAS | Voirie |
| 19 décembre | 150- Arrêté permanent de voirie aux travaux préventifs et curatifs sur les installations de l’éclairage public | Voirie |
| 11 décembre | 149 – Portant permission d’occupation temporaire sur le domaine public communal pour installation d’un foodtruck | Urbanisme |
| 11 décembre | 144- Règlementation d’occupation du gymnase communal pour la fête de l’école de la Fraternité | Police municipale |
| 19 décembre | 143- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement au profit des services techniques de la commune d’Ambilly | Voirie |
| 19 décembre | 142- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement au profit de la collecte des ordures ménagères de la commune d’Ambilly | Voirie |
| 19 décembre | 141- Arrêté permanent de voirie aux travaux préventifs et curatifs sur les voies publiques ouvertes à la circulation | Voirie |
| 19 décembre | 140- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Zone | Voirie |
| 06 décembre | 139- Mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Ambilly | Urbanisme |
| 04 décembre | 138- Règlementation d’occupation des bâtiments publics communaux pour la pratique sportive | Police municipale |
| 29 novembre | 136- Règlementation de la circulation et du stationnement rues commune d’Ambilly | Voirie |
| 22 novembre | 132- Règlementation de l’organisation du marché de Noël | Police municipale |
| 17 novembre | 131- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Fraternité | Voirie |
| 17 novembre | 130- Règlementation de la circulation et du stationnement rue Louis Armand | Voirie |
| 17 novembre | 129- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Fraternité | Voirie |
| 13 novembre | 128- Modalités d’ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2024 | Police municipale |
| 13 novembre | 127- Modalités d’ouverture dominicale des commerces de détail pour décembre 2023 | Police municipale |
| 13 novembre | 126- Règlementation temporaire de l’arrêt et du stationnement | Police municipale |
| 13 novembre | 125- Règlementation sur l’arrêt et le stationnement | Police municipale |
| 17 novembre | 124- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Gaz | Voirie |
| 08 novembre | 123- Interdiction temporaire d’utilisation du stade de l’école de la Fraternité | Police municipale |
| 06 novembre | 122- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 23 octobre | 121- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Marronniers | Voirie |
| 09 octobre | 118- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Belosses | Voirie |
| 04 octobre | 117- Abrogation de l’arrêté prescrivant la procédure initiale de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme et engagement d’une nouvelle procédure de modification n°5 | Urbanisme |
| 04 octobre | 116- Autorisation d’occupation du domaine public | Police municipale |
| 04 octobre | 115- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en vue d’une reconstitution judiciaire | Police municipale |
| 04 octobre | 114- Règlementation de l’organisation de la fête de la courge | Police municipale |
| 02 octobre | 113- Autorisation d’occupation du domaine public | Police municipale |
| 02 octobre | 112- Règlementation temporaire de l’arrêt et du stationnement | Police municipale |
| 27 septembre | 110- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Belosses | Voirie |
| 27 septembre | 109- Interdiction temporaire d’utilisation du stade de l’école de la Fraternité | Police municipale |
| 25 septembre | 108- Règlementation temporaire de l’arrêt et du stationnement – Rue de la Fraternité | Police municipale |
| 20 septembre | 107- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 20 septembre | 106- Extinction de l’éclairage public sur la commune le 23 septembre 2023 dans le cadre de « la nuit est belle » | Police municipale |
| 15 septembre | 105- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean Jaurès et rue de la Martinière | Voirie |
| 15 septembre | 104- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Genève | Voirie |
| 15 septembre | 103- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 13 septembre | 102- Autorisation d’occupation du domaine public pour les virades de l’espoir | Police municipale |
| 13 septembre | 101- Règlementation temporaire de l’arrêt et du stationnement | Police municipale |
| 11 septembre | 100- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Mon Idée | Voirie |
| 12 septembre | 099- Fermeture provisoire du complexe sportif Lucien VEYRAT et interdiction de stationner sur les places de stationnement adjacentes | Urbanisme |
| 04 septembre | 098- Règlementation temporaire de l’arrêt et du stationnement | Police municipale |
| 31 août | 097- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Fraternité | Voirie |
| 31 août | 096- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Arve, niveau carrefour Arve-Rues du Châtelet-Vignes et Belosses | Voirie |
| 31 août | 095- Règlementation de la circulation et du stationnement rue Louis Armand – Mise en sens unique | Voirie |
| 31 août | 094- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 30 août | 093- Abrogation de l’arrêté n° URBA-2020-061 | Marchés publics |
| 29 août | 092- Permission de voirie rue de la Fraternité | Voirie |
| 25 août | 091- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 25 août | 090- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Humbert de Rossillon | Voirie |
| 08 août | 088- Règlementation de la circulation sur l’ensemble de la commune | Police
municipale |
| 28 juillet | 085- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Jura et rue des Jardins | Voirie |
| 28 juillet | 084- Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Jura et rue des Ecoles – Mise en sens unique | Voirie |
| 13 juillet | 083- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Genève Croix d’Ambilly | Voirie |
| 13 juillet | 082- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Ecoles | Voirie |
| 13 juillet | 081- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du jura | Voirie |
| 13 juillet | 080- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Zone | Voirie |
| 13 juillet | 079- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Belosses et Quai d’Arves | Voirie |
| 13 juillet | 078- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Mon Idée et la Martinière | Voirie |
| 13 juillet | 077- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement croisement rue du Gaz et rue Ravier | Voirie |
| 17 juillet | 076- Arrêté permanent de voirie de la circulation et du stationnement au profit de l’entreprise Chablais Service Propreté | Voirie |
| 17 juillet | 075- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Genève | Voirie |
| 07 juillet | 074- Abrogation de l’arrêté prescrivant la procédure initiale de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme et engagement d’une nouvelle procédure de modification n°4 | Urbanisme |
| 29 juin | 072- Règlementation sur la mendicité sur la voie publique | Police municipale |
| 29 juin | 071- Règlementation sur l’occupation abusive et la consommation d’alcool sur la voie publique | Police municipale |
| 29 juin | 070- Interdictions liées au protoxyde d’azote | Police municipale |
| 29 juin | 069- Délégation de fonctions à un adjoint | Administration générale |
| 29 juin | 068- Fermeture temporaire à la circulation du mail de la Rotonde | Police municipale |
| 26 juin | 067- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues Mon Idée et la Martinière | Voirie |
| 26 juin | 066- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues : Jean Jaurès – Helvétie | Voirie |
| 26 juin | 065- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues : des Marronniers – Jean Jaurès – Helvétie | Voirie |
| 26 juin | 064- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Marguerite Coco | Voirie |
| 23 juin | 063- Fermeture temporaire à la circulation de la rue de la Fraternité – Mail de la Rotonde et interdictions de stationnement sur le parking du stade Lucien Veyrat et du cimetière communal | Police municipale |
| 09 juin | 062- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement impasse des Glières | Voirie |
| 09 juin | 061- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement impasse des Crêts | Voirie |
| 09 juin | 060- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Belosses | Voirie |
| 07 juin | 059-Autorisation d’occupation du domaine public – Fêtes des écoles-APEEA | Police municipale |
| 07 juin | 058-Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Jura | Voirie |
| 05 juin | 057-Autorisation d’occupation du domaine public – feu d’artifice du 13 ou 14 juillet 2023 | Police municipale |
| 05 juin | 056-Désignation d’un correspondant incendie et secours | Administration générale |
| 01 juin | 055- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Fraternité | Voirie |
| 31 mai | 054-Adoption de la version n°4 du règlement intérieur pour le parking communal situé au 13 rue Emile ZOLA | Urbanisme |
| 11 mai | 053- Règlement du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) pour la période du 01 mai 2023 au 15 septembre 2023 | Police municipale |
| 11 mai | 052-Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue du Jura | Voirie |
| 11 mai | 051-Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues des marronniers -Jean Jaurès -Helvétie | Voirie |
| 10 mai | 050-Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Arve, niveau carrefour Arve-Rues du Châtelet-Vignes et belosses | Voirie |
| 04 mai | 046-Délégations de fonctions à un adjoint | Administration générale |
| 04 mai | 045-Délégations de fonctions à un adjoint | Administration générale |
| 04 mai | 044-Délégations de fonctions à un adjoint | Administration générale |
| 04 mai | 043-Délégations de fonctions à un adjoint | Administration générale |
| 04 mai | 042-Délégations de fonctions à un adjoint | Administration générale |
| 04 mai | 049- Délégation de signature donnée à Monsieur Maxime DRAPS, instructeur des autorisations d’urbanisme du service mutualisé d’Annemasse Agglomération | Urbanisme |
| 04 mai | 048- Délégation de signature donnée à Madame Catherine BELLUCCI, instructrice des autorisations d’urbanisme du service mutualisé d’Annemasse Agglomération | Urbanisme |
| 3 mai | 047-Autorisation d’occupation du domaine public | Police municipale |
| 25 avril | 041- Règlementation de la circulation sur l’ensemble de la commune | Police municipale |
| 25 avril | 040- Fermeture définitive du parking rue du Gaz | Police municipale |
| 25 avril | 039- Règlementation temporaire de l’arrêt et du stationnement rue de la Paix | Police municipale |
| 19 avril | 038- Règlementation temporaire de la circulation rue Aristide Briand | Voirie |
| 19 avril | 037- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Ecoles | Voirie |
| 19 avril | 036- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Ecoles | Voirie |
| 14 avril | 035-Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la voie verte | Voirie |
| 14 avril | 034-Arrêt permanent de voirie de la circulation et du stationnement au profit de l’entreprise Alpes désherbage | Voirie |
| 14 avril | 033-Permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue d’Arves | Voirie |
| 06 avril | 031 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Négociants | Voirie |
| 22 mars | 029 – Arrêté portant permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement -Rue du Jura | Voirie |
| 21 mars | 027 – arrêté permanent de circulation et de stationnement au profit de l’entreprise COLAS | Voirie |
| 06 mars | 028 – Autorisation d’occupation du domaine public par l’APEEA | Police municipale |
| 20 février | 025 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Sources | Voirie |
| 20 février | 023 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues : des Marronniers-Jean Jaurès – Helvétie | Voirie |
| 17 février | 021 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Jura | Voirie |
| 17 février | 022 – Vente au déballage | Police municipale |
| 13 février | 024 – Délégation de signature – Registres des délibérations et registres des arrêtés municipaux | Administration générale |
| 13 février | 016- Travaux préventifs et curatifs sur les voies publiques ouvertes à la circulation | Voirie |
| 13 février | 020 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Ecoles | Voirie |
| 07 février | 019 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Jura | Voirie |
| 07 février | 018 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Genève | Voirie |
| 07 février | 015 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean Moulin | Voirie |
| 07 février | 014 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues du Gaz, de la Paix | Voirie |
| 07 février | 013 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Genève | Voirie |
| 27 janvier | 012 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean Jaurès | Voirie |
| 27 janvier | 010 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Marguerite Coco et rue de la treille | Voirie |
| 27 janvier | 009 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Treille | Voirie |
| 27 janvier | 008 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Aristide Briand et rue de l’Helvétie | Voirie |
| 23 janvier | 011 – portant permission temporaire de stationnement sur le domaine public communal pour l’installation d’une terrasse de restaurant – parking public des Négociants (côté impair) | Voirie |
| 20 janvier | 007 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Fraternité | Voirie |
| 20 janvier | 005 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement au profit de la collecte des ordures ménagères de la commune d’Ambilly | Voirie |
| 20 janvier | 004 – Arrêté permanent de voirie aux travaux préventifs et curatifs sur les voies publiques ouvertes à la circulation | Voirie |
| 20 janvier | 003 – Règlementation temporaire de la circulation et stationnement rue des Voirons | Voirie |
| 20 janvier | 002 – Arrêté permanent circulation et stationnement au profit des services techniques de la commune d’Ambilly | Voirie |
| 10 janvier | 001 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Belosses + Quai d’Arves | Voirie |
| | |
