Date de
l’arrêté | Numéro – Intitulé de l’arrêté | Type |
| 10 janvier | 001- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Bief | Voirie |
| 12 janvier | 002- Fermeture temporaire à la circulation du mail de la Rotonde | Police municipale |
| 12 janvier | 003- Alignement individuel au droit de la voie communale suivante : chemin des Belosses | urbanisme |
| 19 janvier | 004- Règlementation d’occupation des bâtiments publics communaux pour la pratique sportive | Police municipale |
| 19 janvier | 005- Règlementation temporaire de l’arrêt et du stationnement Rue de l’Europe | Police municipale |
| 22 janvier | 006- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue de Savoie | Voirie |
| 22 janvier | 007- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la rue de la Tour | Voirie |
| 22 janvier | 008- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement impasse des Crêts | Voirie |
| 02 février | 009- Permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean Jaurès | Voirie |
| 02 février | 010- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Martinière et rue Humbert de Roussillon | Voirie |
| 02 février | 011- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Pré de la Chille, rue du Nord, rue des Jardins, Rue Honoré de Balzac, rue des Maraîchers | Voirie |
| 09 février | 012- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Humbert de Rossillon | Voirie |
| 19 février | 013 – Fermeture temporaire à la circulation du mail de la Rotonde | Police municipale |
| 20 février | 014 – Fermeture temporaire à la circulation de la douane de Pierre à Bochet | Police municipale |
| 27 février | 015- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 27 février | 016- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Jura | Voirie |
| 27 février | 018- Fermeture temporaire à la circulation du mail de la Rotonde | Police municipale |
| 27 février | 019- Règlementation de l’arrêt et du stationnement sur la commune | Police municipale |
| 28 février | 020- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation rue Humbert de Rossillon | Voirie |
| 11 mars | 021- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation rue Humbert de Rossillon | Voirie |
| 11 mars | 022- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix et rue Marc Sangnier | Voirie |
| 11 mars | 023- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Saint Amour | Voirie |
| 11 mars | 024- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement : rue Pré de la Chille, rue du Nord, rue des Jardins, rue Honoré de Balzac, rue des Maraîchers | Voirie |
| 11 mars | 025- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement impasse des Crêts | Voirie |
| 26 mars | 026- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Alpes – Rond-point des Tilleuls rue des Marronniers | Voirie |
| 26 mars | 027- Règlementation de la circulation et du stationnement rues Communes d’Ambilly | Voirie |
| 26 mars | 028- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Jura et de la Fraternité | Voirie |
| 26 mars | 029- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 28 mars | 030- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues des Négociants et du Jura | Voirie |
| 03 avril | 031- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Genève | Voirie |
| 03 avril | 032- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 12 avril | 033- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Humbert de Roussillon | Voirie |
| 12 avril | 034- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 12 avril | 035- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues du jura et de la Fraternité | Voirie |
| 15 avril | 036- Mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Ambilly | Urbanisme |
| 16 avril | 037- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Centenaire | Voirie |
| 16 avril | 038- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Marronniers – Rond-Point du Tilleul et rue des Jardins | Voirie |
| 16 avril | 039- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Martinière et rue Humbert de Roussillon | Voirie |
| 28 mai | 041-Règlementation d’occupation des bâtiments publics communaux pour la pratique sportive | Police municipale |
| 02 mai | 042- Permission d’occupation temporaire sur le domaine public communal pour l’installation d’une terrasse de café – KALAO CAFE – 3 chemin des Bellosses | Urbanisme |
| 17 mai | 043- Autorisation d’occupation du domaine public | Police municipale |
| 17 mai | 044- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Marronniers, rond-point du Tilleul, des Alpes, rue des Jardins, rue du Jura | Voirie |
| 21 mai | 045- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Alpes, rond-point des Tilleuls, rue des Marronniers | Voirie |
| 21 mai | 046- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Fraternité | Voirie |
| 21 mai | 047- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Zone | Voirie |
| 31 mai | 049- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Gaz | Voirie |
| 31 mai | 050- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Jardins | Voirie |
| 11 juin | 051- Opposition du Maire au transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI | Administration générale |
| 06 juin | 052- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Martinière | Voirie |
| 06 juin | 053- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Genève | Voirie |
| 06 juin | 054- Règlement du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) pour la période du 01 mai 2024 au 15 septembre 2024 | Police municipale |
| 06 juin | 055- Règlementation d’occupation du gymnase communal pour la fête de l’école de la Fraternité | Police municipale |
| 07 juin | 056- Règlementation de l’arrêt et du stationnement rue des Jardins | Police municipale |
| 14 juin | 060- Autorisation d’occupation du domaine public (fête des écoles APEEA) | Police municipale |
| 18 juin | 061- Règlementation sur la mendicité sur la voie publique | Police municipale |
| 26 juin | 062- Modification de l’acte constitutif régie d’avances jeunesse | Finances |
| 26 juin | 063 – Portant permission d’occupation temporaire sur le domaine public communal pour l’occupation de trois chalets sur le parvis du Clos Babuty et l’installation d’une terrasse | Urbanisme |
| 27 juin | 064- Règlementation d’occupation du gymnase communal pour la fête de l’école de la Paix | Police municipale |
| 27 juin | 065- Autorisation d’occupation du domaine public (fête nationale) | Police municipale |
| 27 juin | 066- Règlementation temporaire de l’arrêt et du stationnement | Police municipale |
| 27 juin | 067- Interdictions liées au protoxyde d’azote | Police municipale |
| 27 juin | 068- Règlementation sur l’occupation abusive et la consommation d’alcool sur la voie publique | Police municipale |
| 05 juillet | 070- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue de la Martinière – douane de Pierre à Bochet | Voirie |
| 05 juillet | 071- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Treille | Voirie |
| 05 juillet | 072- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Marronniers – rond-point du Tilleul – des Alpes – rue des jardins – rue du jura | Voirie |
| 05 juillet | 073- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Gaz | Voirie |
| 12 juillet | 078-Abrogation de l’arrêté 2023-117 de Modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme et engagement d’une nouvelle procédure de Modification n°5 | Urbanisme |
| 12 juillet | 079- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Marronniers, rond-point du Tilleul, des Alpes, rue de Jardins, rue du Mont-Blanc, rue du Jura | Voirie |
| 15 juillet | 080-Portant alignement individuel au droit de la voie communale 42 rue de Genève | Urbanisme |
| 15 juillet | 081-Portant alignement individuel au droit de la voie communale 14 rue Mon Idée | Urbanisme |
| 22 juillet | 082- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Genève | Voirie |
| 29 juillet | 083- Fermeture temporaire à la circulation de la rue de la Rotonde | Police municipale |
| 02 août | 084- Fête des sports et des associations | Police municipale |
| 05 août | 085- Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°324 DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage du 26 juillet 2007 et à l’arrêté n°2015-2000 de M. le Préfet de Région en date du 27 juillet 2015 | Urbanisme |
| 06 août | 086- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Europe | Voirie |
| 06 août | 087- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement au profit de l’entreprise AER | Voirie |
| 06 août | 088- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Europe | Voirie |
| 06 août | 089- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Tour | Voirie |
| 09 août | 091- Autorisation d’occupation du domaine public | Police municipale |
| 09 août | 092- Règlementation temporaire de l’arrêt et du stationnement | Police municipale |
| 09 août | 093- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Dole | Voirie |
| 09 août | 094- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 02 septembre | 098- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Jura | Voirie |
| 02 septembre | 099- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues des Voirons et de la Tour | Voirie |
| 03 septembre | 100- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Crêts | Voirie |
| 09 septembre | 101- Fermeture temporaire à la circulation de la rue de la Rotonde | Police municipale |
| 13 septembre | 102- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur places de stationnement rue de la Zone | Voirie |
| 13 septembre | 103- Permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Maraîchers et rue Lionel Terray | Voirie |
| 13 septembre | 104- Permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix | Voirie |
| 16 septembre | 105- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement croisement rue des Voirons et rue de la Tour | Voirie |
| 16 septembre | 106- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement au profit de l’entreprise TECHNI-PARK | Voirie |
| 26 septembre | 108- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues de la Paix et Jean Moulin | Voirie |
| 26 septembre | 109- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Armand | Voirie |
| 30 septembre | 111- Règlementation et tarification du stationnement payant | Police municipale |
| 30 septembre | 112- Réglementation de l’arrêt et du stationnement, hors payant sur la Commune | Police municipale |
| 30 septembre | 113- Réglementation de la circulation sur l’ensemble de la Commune | Police municipale |
| 03 octobre | 114- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues des Négociants et du Jura | Voirie |
| 03 octobre | 115- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Armand (annule et remplace le n°109) | Voirie |
| 03 octobre | 116- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rues des Voirons et de la Tour | Voirie |
| 11 octobre | 117- Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°324 DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage du 26 juillet 2007 et à l’arrêté n°2015-2000 de M. le Préfet de Région en date du 27 juillet 2015 | Voirie |
| 11 octobre | 118- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Marronniers, rond-point du Tilleul, des Alpes, rue des Jardins, rue du Mont Blanc, rue du Jura | Voirie |
| 08 octobre | 119- Concessions du cimetière communal | Etat-civil |
| 11 octobre | 120- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Fraternité | Voirie |
| 15 octobre | 121- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement croisement rue des Voirons et rue de la Tour | Voirie |
| 15 octobre | 122- Permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix et rue Jean Moulin | Voirie |
| 15 octobre | 123- Ouverture d’une enquête publique sur le projet de modification n°5 du PLU | Urbanisme |
| 15 octobre | 124- Alignement individuel au droit des voies communales suivantes : rue d’Arve et chemin des Belosses | Urbanisme |
| 22 octobre | 125- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au profit de l’entreprise TECHNI-PARK | Voirie |
| 24 octobre | 128- Modalités d’ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2025 | Police municipale |
| 24 octobre | 129- Portant alignement individuel au droit de la voie communale suivante : 4 rue Aristide Briand | urbanisme |
| 28 octobre | 130- Modification de l’acte constitutif régie de recettes scolaire | Finances |
| 28 octobre | 131- Concession de terrain au cimetière communal | Etat-civil |
| 08 novembre | 132- Modification de l’acte constitutif – Régie de recettes jeunesse | Finances |
| 05 novembre | 133- Retrait de la délégation consentie à M. Abdullah KAYGISIZ | Administration générale |
| 05 novembre | 134- Délégations de fonctions à un conseiller municipal délégué | Administration générale |
| 06 novembre | 135- Permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Humbert de Rossillon | Voirie |
| 06 novembre | 136- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Ravier | Voirie |
| 06 novembre | 137- permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Armand | Voirie |
| 06 novembre | 138- Permission de voirie et de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Armand | Voirie |
| 06 novembre | 139- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement place de la Martinière | Voirie |
| 14 novembre | 140- Permission de voirie et de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Négociants | Voirie |
| 14 novembre | 141- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au profit de l’entreprise AER – Rues : des Jardins – des Voirons – de la Paix – Babuty – des Maraîchers / Square Charles Albert | Voirie |
| 19 novembre | 142- Permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Humbert de Rossillon | Voirie |
| 19 novembre | 143- Permission temporaire de stationnement sur le domaine public communal pour l’installation d’une terrasse de restaurant – Parking public des Négociants (côté impair) | Voirie |
| 26 novembre | 145- Réglementation de l’organisation du marché de Noël | Police municipale |
| 26 novembre | 147- Permission de voirie et de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Belosses | Voirie |
| 27 novembre | 148- Fermeture temporaire à la circulation de la rue de la Rotonde | Police municipale |
| 02 décembre | 149- Alignement individuel au droit de la voie communale suivante : 8 rue de Genève | Police municipale |
| 02 décembre | 150- permission d’occupation temporaire sur le domaine public communal pour l’occupation de trois chalets sur le parvis du clos Babuty et l’installation d’une terrasse | Police municipale |
| 03 décembre | 151- Report de délai portant sur la transmission du rapport de synthèse de l’enquête publique du projet de modification n°5 du PLU | Urbanisme |
| 03 décembre | 152- Permission de voirie et règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Genève | Voirie |
| 09 décembre | 153- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Jura depuis l’accès voie verte jusqu’au carrefour de la Fraternité | Voirie |
| 09 décembre | 154- Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Fraternité | Voirie |
| 31 décembre | 158- Interdictions liées au protoxyde d’azote | Police municipale |
| 31 décembre | 159- Réglementation sur la mendicité sur la voie publique | Police municipale |
| 31 décembre | 160- Réglementation sur l’occupation abusive et la consommation d’alcool sur la voie publique | Police municipale |
| 31 décembre | 161- Fermeture temporaire à la circulation de la douane de Pierre à Bochet | Police municipale |
